Marque enregistrée - Marque en non vigueur

The Christmas Channel
M. Marc Rousseau

Numéro de dépôt :
3884043
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/12/2021
The Christmas Channel de Marc Rousseau

Présentation de la marque The Christmas Channel

Déposée le 22 décembre 2011 par monsieur Marc Rousseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « The Christmas Channel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est monsieur Marc Rousseau domicilié(e) 37 Avenue de la République - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc Rousseau domicilié(e) 37 Avenue de la République - 75011 - Paris - France.

La marque The Christmas Channel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque The Christmas Channel est expirée depuis le 22 décembre 2021.

Marc Rousseau a également déposé les autres marques suivantes : Chris & Mas et la fabrique du père Noël , The Santa Claus Channel , Chris & Mas , Luxury Dream Hotels , Santa Claus Channel , Christmas Channel , La fabrique du père noël , Saint Tropez TV


M. Marc Rousseau - 37 Avenue de la République - 75011 - Paris - France


M. Marc Rousseau - 37 Avenue de la République - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;

Emissions radiophoniques ou télévisées ;

Divertissement.